Accueil
Mozéclic
Inter-Activités
Sites en stock
Funstuff
Aperoller
Blablas
What's up Doc
Zone de téléchargement
Sur tes pas

>Notice légale de publication
> Précautions et conditions d'utilisation
> Contact
> Crédits
> Aide

Tu trouves pas?
Contact
Site Info

Avertissement

Toute personne chargeant ou consultant sur son système télématique tout autre document de de ce site est considérée comme ayant pris connaissance de ce document et de ceux qui lui sont directement liés.

 

Le site Contribulations Webiques est une publication électronique accessible sur le réseau internet à l'aide de logiciels interprétant le protocole de communication HTTP définit par le World Wide Web Consortium (http://www.w3c.org).

Le site Contribulations Webiques contient l'ensemble des documents dont l'adressage commence par http://vincent.mabillot.free.fr/

Le responsable de la publication est Vincent Mabillot.

Le contenu public site fait l'objet de procédure de déclaration de publication auprès des organismes et institutions compétentes sur le territoire français dont les numéros d'enregistrement seront publiés à réception dans le présent document (cette procédure est suspendue suite à la déclaration du CSA du 21 Février 2000 indiquant que le CSA renonçait à la double déclaration des sites Web tout en demandant une prise de responsabilité des hébergeurs devant être en mesure d'identifier les responsables de sites, voir http://www.legalisnet.fr/)[ce qu'en j'en ai pensé].

L'auteur ainsi que ces collaborateurs et partenaires ne peuvent être tenus responsables de l'usage illégal ou diffamatoire des parties interactives du site. Toutefois, l'auteur s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens d'intervention à sa disposition pour mettre un terme à ces usages contentieux sitôt qu'il en sera informé par les autorités compétentes.

En outre ce site contient des documents d'accès privé. Ces documents sont partagés à titre privé. L'accès au contenu de ces documents est accepté par les personnes adultes disposant des informations d'identification nécessaire à leur usage. Ces documents sont signalés par le symbôle suivant:

Tout accès à ces documents en dehors de toute identification serait le fruit d'une erreur technique de publication ou une violation intentionnelle de propriété privée.

Toute personne non identifiée accédant à ces documents est priée de le signalée au webmaster de ce site à l'adresse électronique vincent.mabillot@free.fr.

Toute violation ou détournement du site pourra faire l'objet de poursuite auprès des autorités compétentes par l'auteur, ses collaborateurs ou ses partenaires.

Les conditions d'usages sont précisées dans le document annexe: Droits d'utilisation
(http://vincent.mabillot.free.fr/notice/utilisations.htm).

Les services et ressources techniques ou illustratives qui ne sont pas propriétés matérielles ou intellectuelles de l'auteur ou de ses collaborateurs font l'objet d'accords indiqués dans le document "Crédits"
(http://vincent.mabillot.free.fr/notice/credits/index.html ).

Ce site n'étant pas à vocation commerciale, les revenus directs qu'il pourrait générer à son auteur ou à ses collaborateurs seront utilisés pour financer les coûts de d'hébergement et de développement générés et à venir par sa publication. Voir en annexe le document ShareWeb (http://vincent.mabillot.free.fr/notice/webshare.html)

 

©Vincent Mabillot 1999-2000